Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
SOS Diag immo - LDI

Diag Gaz : Info ou intox ?

18 Juin 2008 , Rédigé par Yvan MARZOLF Publié dans #GAZ

 

Le débat agite ici et là, faut-il faire un diagnostic gaz lorsque seul la présence d’une plaque de cuisson encastrée est relevée. Depuis peu un document circule. Il émane d’un Notaire qui aurait questionné le CRIDON (le centre de recherche et de documentation des notaires).
Selon le document présenté dans ce billet la réponse est oui et sans équivoque.


Le CRIDON irait même plus loin en considérant par exemple qu’une cuisinière indépendante posée entre élément de cuisine constituerait une installation fixe.


La théorie étant que tout ce qui va être vendu doit être contrôlé.


Dans un soucis de clarté et afin que diagnostiqueurs et notaires parlent d’une seule voie en face de leurs clients, nous avons demandé au CRIDON de nous confirmer ces propos. De la réponse qui nous a été faite, il semblerait que cette position n’ait pas donnée lieu à une réponse écrite ou du moins que cette dernière n’a pas été enregistrée comme telle. Bref nous n’avons pu obtenir aucune confirmation écrite.


Dès lors le suspense demeure et continu d’alimenter les débats ici où là……


Ce ne serait pas la première fois que grâce au CRIDON nos missions s’enrichissent, déjà le 17 novembre dernier le CRIDON nous ouvrait les portes du DPE dans les habitations dépourvues de chauffage.


Sans doute une confirmation de cette position serait la bienvenue pour accroître le champ de nos investigations.


Hasard du calendrier, c’est précisément le jour où,  du coté de la Centrale du Diagnostiqueur dans l’espace V.I.P aux cotés des « experts »,  nous mettons en ligne la possibilité de consulter par écrit Maître Jost l’un des avocats qui plaide régulièrement la défense des diagnostiqueurs devant les tribunaux que nous apprenons cette nouvelle


Du coup nous osons un conseil : Dans tous les cas relevez et consignez tout ce que vous voyez, surtout si le tuyau est périmé….. Dans la mesure où, vous le savez tous, nous sommes de plus en plus souvent mis en cause dans le cadre de notre manquement au devoir de Conseil ce conseil vaut précaution et prévention 


La position du CRIDON, vous l’avez compris,  si elle devait se confirmer prendrait toute sa pertinence. Quitte à prendre des risques autant les facturer !


Pour voir le document qui nous a inspiré ce jour CLIQUEZ ICI  puis CLIQUEZ LA, pour lire la suite…..


Partager cet article

Repost 0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article

jlm69 24/09/2008 18:57

Pour Marc et Yvan : je découvre le sujet. Désolé mais je ne suis pas d'accord du tout. La norme est claire " En outre, il concerne (le diagnostic) les installations d'appareils de cuisson s'ils sont desservis par une installation fixe" et plus loin "ne concerne pas....les appareils de cuisson...alimentés par une bouteille de butane." Les tubes souples peuvent cohabiter avec une installation fixe (par exemple un tuyau cuivre fixé au mur raccordé à un tube souple, lui-même raccordé à un appareil de cuisson. Et là, il faut faire le diagnostic). La cuisinière +tube souple+bouteille de butane n'est pas à diagnostiquer.
Dans le cas ou il n'y a pas de diagnostic gaz à faire mais ou on voit que l'installation est dangereuse, il faut bien entendu le signaler par écrit mais cela ne fait pas partie du diagnostic. Quant à l'appréciation des notaires il faut se rappeler que seul la norme impose le cadre du diagnostic et qu'ils ne sont pas des spécialistes du diagnostic mais des spécialistes du droit.Si on leur montre les textes officiels, ils pourront difficilement les contester.

marc 20/06/2008 19:03

Certes, la norme XP P 45-500 est claire précisant le domaine d'application sur les quatres domaines clés:
-la tuyauterie fixe
- le raccordement en gaz des appareils
- la ventilation des locaux
- la combustion
On parle des installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquefiés situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation.
Les points de contrôles porte sur les 4 domaines clés donc quand on parle d'un appareil de cuisson et d'une bouteille de gaz, il s'agit bien d'un raccordement en gaz d'un appareil ?
Si l'on prend l'annexe B en C.9 on a bien une case de contrôle sur le raccordement en gaz des appareils par tyaux non rigides et en C.10 le raccordement en gaz des appareils de cuisson par tube souple !!!!
ça veut dire qu'il faut faire ou pas faire un contrôle sur un appareil de cuisson ?
Alors pourquoi c'est marqué dans la norme comme des points de contrôle?
C'est sur si il n'y a pas d'appareils, je vais pas en inventer mais si c'est présent et de plus avec un tuyau date limite dépassée, abouts de tuyau pas adaptés,tuyau craquelé,etc... je peux pas partir sans informer le client du danger et de la sécurité.

Yvan MARZOLF 20/06/2008 19:23


Tout à fait d'accord, merci pour ces remarques judicieuses :-)


CLERC Pascal 18/06/2008 21:50

Il n'y a pas à mon avis sujet à polémique sur ce point, la norme NF XP 45-500 précise dans son paragraphe 2 (Domaine d'application : "En outre, il concerne les installations d’appareils de cuisson s’ils sont desservis par une installation fixe". Du moment que ces appareils de cuisson sont alimentés par autre chose que des flexibles ou tuyauteries souples, cela ne peut être autre chose qu'une installation fixe donc l'état des installations intérieures gaz s'impose. Jusqu'à preuve du contraire ... ;)

eric 18/06/2008 21:49

si vous constatez des anommalies sur une installation gaz mobile, il y a 2 solutions la bouteille integre la gaziniere ou ne l'integre pas:
dans le 1er cas il n'y a rien a ecrire mais rien ne vous empeche dans votre devoir de conseil de "mettre un mot" quand a une aeration basse et haute en cas d'utilisation d'une gaziniere.
dans le 2eme cas gaziniere ou pas si le tuyau d'arrivée est indépendant de la gaziniere, c'est à dire la bouteille a coté ou en exterieur traversant le mur (si si j'en ai déja vu) un conseil ecrivez le n'oubliez jamais que vous etes les garanst d'une bonne vente donc c'est vous qui prenez toute la responsabilité en cas d'intoxication ou d'explosion a venir.
les ecrit restent les paroles s'envolent